À qui appartiennent les photos de votre séance ou de votre mariage ?

Ce que dit le droit d’auteur

Une photographie est une œuvre au sens du droit français, et son auteur est la personne qui l’a réalisée : le photographe. Ce droit naît au moment du déclenchement, sans dépôt ni formalité, et il ne se vend pas avec la prestation. Quand vous payez une séance ou un reportage, vous payez le travail de prise de vue, le tri, le développement et la livraison des fichiers, ainsi qu’un droit d’utiliser ces images. Mais la photo, en tant qu’œuvre, reste celle de son auteur.

Cela peut surprendre, mais c’est la même logique qu’un livre ou une chanson : acheter l’objet ne transfère pas les droits sur l’œuvre. Ce qui compte pour vous, ce n’est donc pas « à qui appartient la photo », mais « qu’ai-je le droit d’en faire ». Et là, la réponse est très large pour un particulier.

Ce que vous pouvez faire de vos photos

Pour une séance en studio, un mariage, un baptême ou une séance en famille, vous recevez un droit d’usage privé et familial, illimité dans le temps. Concrètement, vous pouvez :

• imprimer les photos autant de fois que vous voulez, chez nous ou ailleurs, en tirage, poster, toile ou livre ;
• les encadrer, les offrir, les envoyer à toute la famille ;
• les publier sur vos comptes personnels Instagram, Facebook ou ailleurs, et les mettre en fond d’écran ;
• les transmettre à vos enfants : le droit d’usage ne s’éteint pas.

Ce que ce droit ne couvre pas, c’est l’usage commercial : vendre les photos, les céder à une marque, les utiliser pour promouvoir une activité. Ce n’est presque jamais un sujet pour un particulier, mais cela le devient dès qu’une entreprise entre en jeu.

Photos pour une entreprise : la cession de droits

Pour un reportage d’événement, des portraits corporate ou des photos destinées à un site web, l’entreprise a besoin d’utiliser les images publiquement. Elle a donc besoin d’une cession de droits, qui précise trois choses : les supports (site, réseaux sociaux, presse, plaquettes, affichage), la durée et le territoire. Sans ces mentions, une cession n’est pas valable en droit français, et c’est justement ce qui protège les deux parties.

Nos formules événementielles incluent d’emblée les usages courants : le reportage demi-journée à 490 € comprend les droits web et réseaux sociaux, le reportage journée à 890 € ajoute la presse. Les portraits corporate à 290 € sont livrés avec une version recadrée pour LinkedIn et l’organigramme. Une cession élargie, pour de l’affichage, une campagne publicitaire ou une diffusion nationale, se chiffre à part sur devis, selon les supports, la durée et le territoire.

Et le droit à l’image des personnes photographiées ?

C’est l’autre face de la question. Le droit d’auteur protège le photographe ; le droit à l’image protège les personnes sur la photo. Vous restez maître de votre image : nous ne publions une photo de vous sur notre site ou notre compte Instagram que si vous ne vous y opposez pas, et vous pouvez refuser sans vous justifier, par un simple message au plus tard à la livraison. Pour les mariages, nous demandons systématiquement l’accord des mariés, et aucune photo d’enfant n’est publiée sans l’accord des parents. Le détail est dans nos photos peuvent-elles être publiées.

Trois situations fréquentes

Un invité veut faire imprimer une photo du mariage pour l’offrir aux mariés : c’est un usage privé, aucun problème, il commande le tirage depuis la galerie. Une mariée coiffeuse veut mettre une photo de sa coiffure sur la page Instagram de son salon : c’est un usage professionnel, il suffit de nous le demander, et nous trouvons un accord simple. Un magazine veut publier une photo de votre mariage : c’est une exploitation par un tiers, qui passe par nous et par votre accord.

Dans le doute, une question par e-mail suffit. Nous préférons répondre en deux lignes plutôt que de vous laisser hésiter devant une belle photo.